Nom du blog :
ccmonedieres
Description du blog :
Découvrez notre Communauté de Communes au sein du canton de Corrèze !
Catégorie :
Blog Société
Date de création :
05.10.2007
Dernière mise à jour :
24.06.2008
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compte rendu du CC du 31 mars 2008
compte rendu du CC du 31 mars 2008
Posté le 18.04.2008 par ccmonedieres
Secrétaire de séance : Mme BENESTEAU
Etaient présents :
BENESTEAU Lucille - BRETTE Josette - BRETTE Michel – CHASTAGNOL Sylvie – CHAUMEIL Serge – DUMOND Claude – ESTRADE Gilles - KUTTIG Jean-Pierre - LACHASSAGNE Annie - MENUET Jean-François – POINCHEVAL Michel – SEGUREL Alain
- Tous les membres étant présents, M Poincheval prend la présidence de la séance.
- Il procède à l’appel et installe les présents dans leur rôle de conseillers communautaires
- Il donne lecture au Conseil Communautaire du compte rendu de la précédente réunion
- Puis il donne la parole à M KUTTIG, doyen de l’assemblée qui prend la présidence de séance pour procéder à l’élection du Président
Le détail des élections figure au PV
M Poincheval est élu président et reprend donc la présidence de séance
Il salue alors tout le travail effectué par M Marouby et l’équipe précédente tant pour fonder la communauté de communes que pour réaliser de grands projets comme Coriolis 1ère tranche.
Il fait procéder à l’approbation du Compte Rendu de la précédente réunion qui est accepté à l’unanimité
Ensuite le Conseil fixe le nombre des vices présidents à 3 réparti comme suit : 1 par commune sauf celle dont est issu le président
Sont alors élus M SEGUREL pour Chaumeil, M MENUET pour Meyrignac l’Eglise et M BRETTE pour Saint-Augustin
Le conseil débat ensuite sur les délégations de pouvoirs qu’il peut accorder au Président et ne souhaite pas en voter
Le Conseil évoque ensuite l’indemnité du Président qui sort de la salle
Le conseil vote le principe d’une indemnité de 8 % de l’indice brut 1015 mensuels ce qui représente pour avril 2008 299,30 €
M le Président reprend la présidence de séance il indique alors à l’assemblée qu’il va prendre un arrêté de délégation générale de signature en faveur de M Brette
Le Conseil évoque ensuite l’indemnité de M Brette qui indique qu’il ne sollicite pas l’indemnité à laquelle il pourrait avoir droit
Le Conseil le remercie
M Poincheval présente ensuite le FDL pour la TP, le CC choisit de ne pas augmenter le taux
Pour continuer le conseil indique que désormais les suppléants seront convoqués à chaque réunion.
Le Conseil choisit de ne pas étudier la composition des commissions sans les suppléants et cet ordre du jour est donc remis à la prochaine réunion qui est fixée au 07 avril à 20 h 30 dans la salle polyvalente de Meyrignac puisqu’est réadopté en même temps le principe des réunions tournantes sur les communes
Toutefois, l’assemblée indique qu’une commission « Enfance Jeunesse » sera constituée. Elle aura alors en charge de prendre un RDV pour les micro-crèches.
Un RDV sera pris par ailleurs avec M Plantadis en présence de la Commission des travaux
Le CC étudie ensuite les subventions, il ne souhaite pas se prononcer avant le vote du BP. Tout ceci sera étudié conjointement
Le Conseil désigne les représentants pour le SIVOM et choisit de retenir ceux qui sont proposés par les communes, St Augustin transmettra les noms des personnes désignées ultérieurement.
Le Projet des Chalets est ensuite évoqué dans le cadre de la réflexion budgétaire, il est précisé que les statuts vont devoir être modifiés très rapidement et qu’il faut prévoir une ligne au budget
Pour finir, M Poincheval demande à Mme Chastagnol de sortir et informe alors le CC que l’Eau Vive sollicite dès à présent une avance sur subvention 2008, le conseil accepte à l’unanimité
La séance est close
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